Mentions Légales

Vous êtes actuellement connecté au site web officiel de la marque UNI-BALL.

Ce site est géré par la société MITSUBISHI PENCIL FRANCE S.A qui en assure l’animation éditoriale et les mises à jour.

MITSUBISHI PENCIL FRANCE S.A

32, avenue Pierre Grenier

92517 Boulogne-Billancourt Cedex

SA au capital de 1 615 213 euros

RCS 423 438 159 Nanterre

SIRET 42343815900034

Code APE : 4649Z

N° de TVA intra-communautaire : FR 64 423 438 159

L’accès au site www.uniball.fr ainsi que l’utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d’utilisation qui suivent. Le fait d’accéder et de naviguer sur le site www.uniball.fr implique, de la part de l’utilisateur, l’acceptation sans réserve des présentes conditions d’utilisation.

MITSUBISHI PENCIL FRANCE S.A s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis.

Toutefois, MITSUBISHI PENCIL FRANCE S.A ne garantit ni l’exactitude ni le caractère exhaustif des informations diffusées sur ce site. En conséquence, MITSUBISHI PENCIL FRANCE S.A décline toute responsabilité :

• en cas d’inexactitudes qui pourraient affecter les informations disponibles sur ce site, ou leur caractère incomplet ;
• en cas de dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant pour conséquence une altération des informations diffusées sur ce site ;
• et plus généralement, en cas de dommages, directs ou indirects, quels qu’en soient la nature, les causes ou les conséquences, consécutifs à la consultation du site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que ceux résultant de l’utilisation des informations.

Tous les éléments du présent site (textes, photographies, illustrations, logo, icônes, fichiers disponibles en téléchargement, clips vidéos ou sonores, etc.) sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d’auteur, copyright, dessins et modèles et sont la propriété exclusive de MITSUBISHI PENCIL FRANCE S.A.

La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé. Est notamment interdite la présentation d’une des pages du présent site dans une page web n’appartenant pas à MITSUBISHI PENCIL FRANCE S.A. De même, la mise en place de liens hypertextes vers toute autre page que la page d’accueil du présent site nécessite l’accord écrit, préalable et exprès de MITSUBISHI PENCIL FRANCE S.A.

MITSUBISHI PENCIL FRANCE S.A se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.

Tout utilisateur qui adressera une photographie ou tout autre document, sous quelque forme et sur quelque type de support que ce soit, aux fins de diffusion sur le site www.uniball.fr, garantit qu’il est en l’auteur exclusif et unique et que ces documents ne portent pas atteinte, ni directement, ni indirectement, aux droits de tiers. Il garantit en conséquence sans réserve MITSUBISHI PENCIL FRANCE S.A contre tout recours ou revendication émanant de tiers qui se prétendraient titulaires de droits quelconques sur les documents communiqués.

Le site www.uniball.fr peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet non contrôlées par MITSUBISHI PENCIL FRANCE S.A.

Par conséquent, MITSUBISHI PENCIL FRANCE S.A ne pourra encourir aucune responsabilité relativement à leur contenu, aux publicités, produits ou services, ni généralement relativement à tout matériel disponible sur ou à partir desdits sites ou sources externes.

En outre, MITSUBISHI PENCIL FRANCE S.A ne pourra être rendu responsable d’aucun dommage ou perte consécutifs ou liés à l’utilisation du contenu, des biens ou services disponibles sur ces sites ou sources externes, ou du crédit qui leur est accordé.